Mentions Légales

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  1. Définitions
  2. Droits de propriété intellectuelle
  3. Nature des informations
  4. Utilisation du Site
  5. Les informations fournies à Sanofi via la Site
  6. Liens vers d’autres sites
  7. Cookies
  8. Limitations de responsabilité
  9. Indemnisation
  10. Disponibilité du Site
  11. Informations sur les produits
  12. Dispositions générales
  13. Mentions légales
  14. Crédits

1. Définitions

« Contenu » : tout ce que l'Utilisateur peut voir, lire, entendre, télécharger ou auquel l'Utilisateur a accès sur ou via le Site (en ce compris mais sans s'y limiter: les informations, les messages, les fichiers, les données, les logiciels, les images, les photos, les illustrations, les textes et les autres matériels).

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2. Droits de propriété intellectuelle

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3. Nature des informations

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4. Utilisation du Site

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    • d’une nature menaçante, diffamatoire, obscène, indécente, incendiaire, offensante, pornographique, abusive, incitant éventuellement à la haine raciale, discriminatoire, diffamatoire ou qui violent une obligation de confidentialité ou la législation applicable au traitement des données à caractère personnel; ou
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7. Cookies

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8. Limitations de responsabilité

Sanofi s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont la société se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans notification préalable, le contenu. Toutefois, Sanofi ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

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9. Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser Sanofi, ses employés, agents, licenciés ou partenaires commerciaux pour tout Dommage qu'ils pourraient subir (en ce compris tous les frais de défense) du fait de votre utilisation de ce Site en contravention avec les présentes Conditions d'Utilisation, ou les droits de tiers, ou en violation de la réglementation applicable.

10. Disponibilité du Site

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11. Informations sur les produits

Les informations contenues et diffusées sur le Site sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services du Groupe Sanofi qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans certains pays ou certaines régions ou qui peuvent être proposés sous une marque différente et qui peuvent être soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes selon les pays. De telles références n’impliquent pas l’intention du Groupe Sanofi de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez consulter la filiale locale du Groupe Sanofi ou votre partenaire commercial du Groupe Sanofi pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles chez vous, c’est-à-dire dans votre région/pays.

12. Dispositions générales

Le Site et son Contenu sont régis par la législation et la règlementation applicables en Belgique. Tous litiges éventuels s’y rapportant seront soumis à la compétence des tribunaux belges.

Si un tribunal devait conclure qu'une disposition des présentes Conditions d'Utilisation serait nulle, vous reconnaissez que les autres dispositions des présentes Conditions d'Utilisation restent en vigueur et conservent leur plein effet.

13. Mentions légales

13.1 Editeur du Site :

Sanofi Belgium, Leonardo Da Vinci laan 19, Montreal Building, 1831 Diegem, Belgique – N° de société: 464.435.901

13.2 Directeur de Publication et Responsable de la Rédaction :

Directeur de la Communication

13.3 Hébergement du Site: Contact de l’hébergeur:

BT France
Immeuble Jean Monnet
11 place des Vosges
FR - 92061 Paris La Defense Cedex
Tel.: +33 (0)1 44 97 70 00


14. Crédits

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Dernière mise à jour : [mai 2018]

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